Carnet de vol

Carnet de vol et décompte des heures.

Carnet de vol

Le stagiaire ou le titulaire de l’une des licences définies par le présent arrêté, à l’exception toutefois de la licence de pilote d’ULM, doit être détenteur d’un carnet de vol sur lequel sont inscrites la nature et la durée des vols qu’il effectue, au plus tard en fin de journée.
Le carnet de vol à jour doit être communiqué sans retard par l’intéressé aux services de contrôle sur simple demande de ceux-ci aux fins de vérification et, en tout cas, au moment de la délivrance ou du renouvellement d’une licence. L’intéressé doit déclarer sur l’honneur que les renseignements portés, sur son carnet de vol sont exacts. ( fin de l’amendement du : 13 juillet 1998 )
Arrêté(.) du 31 juillet 1981.
Chap.. VIII Carnet de vol et décompte du temps de vol
8.1. Carnet de vol

Règles particulières du décompte du temps de vol pour l’obtention d’une licence de pilote

1° Tout pilote a le droit de faire porter à son crédit le total du temps de vol pendant lequel il a rempli les fonctions de pilote commandant de bord ;

2° Le temps de vol en double commande est compté intégralement ;

3° Tout pilote a le droit de faire porter à son crédit 50 % du temps de vol accompli en qualité de copilote sur un aéronef où la présence d’un copilote est normalement obligatoire ; le temps de vol ainsi décompté par le titulaire d’une licence de pilote privé ne pourra pas toutefois être supérieur à 50 heures aux fins de l’obtention d’une licence de pilote professionnel.
Arrêté du 31 juillet 1981.
Chap.. VIII Carnet de vol et décompte du temps de vol
8.2. Règles particulières du décompte du temps de vol pour l’obtention d’une licence de pilote

Par ailleurs, en 1993, une convention a été signée entre le ministère de l’éducation nationale et celui des transports pour relancer le B.I.A. (Brevet d’Initiation Aéronautique). Cet examen est ouvert aux élèves de l’enseignement secondaire, âgés de 13 ans au moins à la date des épreuves. L’obtention du B.I.A. devrait permettre à son détenteur d’obtenir en priorité les bourses de pilotage et d’accéder aux avantages consentis aux cadets de l’aéronautique. Ce brevet donnera également par équivalence le titre associé au « tronc commun » de formation théorique à tous les brevets aéronautiques de l’aviation légère, qui est en cours de définition.