RÈGLEMENT (UE) N o 1178/2011 DE LA COMMISSION du 3 novembre 2011
Déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l’aviation civile conformément au règlement (CE) n o 216/2008 du Parlement européen et du Conseil
RÈGLEMENT (CE) No 216/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 février 2008
Concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et abrogeant la directive 91/670/CEE
DIRECTIVE 2003/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juin 2003 concernant les comptes rendus d’événements dans l’aviation civile
Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Part-FCL1
(en anglais)
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(traduction de courtoisie)
Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Part-MED1
(en anglais)
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RÈGLEMENT (UE) N o 965/2012 DE LA COMMISSION du 5 octobre 2012
déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n o 216/2008 du Parlement européen et du ConseilAttention pour le planeur utiliser le règlement 2018/1976
Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to 965/2012
(en anglais)
RÈGLEMENT (CE) No 2018/1976 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14 décembre 2018
établissant des règles détaillées concernant l’exploitation de planeurs conformément au règlement
(UE) 2018/1139 du Parlement européen et du ConseilAcceptable Means of Compliance and Guidance Material to 2018/1976
(en anglais)
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