Textes simplifiés

Généralités du règlement 1178/2011

 ANNEXE I:
PARTIE FCL pour les pilotes, instructeurs, examinateurs.(M9)

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ANNEXE II:
CONDITIONS DE CONVERSION DE LICENCES ET QUALIFICATIONS NATIONALES EXISTANTES APPLICABLES AUX AVIONS ET AUX HÉLICOPTÈRES.

 

 

ANNEXE III:
CONDITIONS DE VALIDATION DE LICENCES DÉLIVRÉES PAR OU AU NOM DE PAYS TIERS

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ANNEXE IV:
PART-MED.(M9)

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ANNEXE V:
QUALIFICATION DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CABINE QUI PARTICIPENT À DES EXPLOITATIONS COMMERCIALES.

 

 

ANNEXE VI:
EXIGENCES APPLICABLES AUX AUTORITÉS POUR LE PERSONNEL NAVIGANT.
PARTIE-ARA (M9)

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ANNEXE VII:
EXIGENCES APPLICABLES AUX ORGANISATIONS POUR LE PERSONNEL NAVIGANT.
PART-ORA (M9)

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ANNEXE VIII:
EXIGENCES RELATIVES AUX ORGANISMES DE FORMATION DÉCLARÉS (DTO)
PART-DTO (M9)

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RÈGLEMENT (UE) N o 1178/2011 DE LA COMMISSION  du 3 novembre 2011

Revue pour le vol à voile, ,  concernant le SPL , LAPL(S), le FI(S) et le FE(S)

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RÈGLEMENT (UE) N o 2018/1976 DE LA COMMISSION  du 14 décembre 2018
établissant des règles détaillées concernant l’exploitation de planeurs conformément au règlement
(UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil

Revue pour le vol à voile, Planeur et MOTO-PLANEUR

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