selon la formation créée, il est possible de demander à la DSAC la délivrance d’une nouvelle licence.
Cette demande concerne les formations suivantes :
Formation en club
SPL – Extension de privilèges au mode de lancement Aérotracté (remorquage)
SPL – Extension de privilèges au mode de lancement Autonome
SPL – Extension de priviléges au mode de lancement lancement par Elastique
SPL – Extension de privilèges au mode de lancement lancement par Véhicule
SPL – Extension de priviléges au mode de lancement par treuil
SPL – Extension de priviléges aux motoplaneur TMG(S))
SPL – Extension de priviléges aux planeurs
SPL – Extension de priviléges vol acrobatique avancé
SPL – Extension de priviléges vol acrobatique de base
SPL – Levée de restriction d’emport de passager
SPL – Levée de restriction vol local (Campagne)
SPL – Levée de restriction vol en exploitation non commerciale
SPL – MOTOPLANEUR TMG
SPL – PLANEUR
SPL – PLANEUR-contrôle de compétence ( SPL périmé)
LE RP
Aprés avoir valider la formation, le RP du DTO va dans Association / Operation en attente /Demandes de titre en attente.
Rechercher la formation du candidat puis cliquez sur Préparer la demande.
Informations sur le candidat
Un certain nombre d’informations sont a vérifiées issue de HEVA
dans la case prénoms ajouter ceux qui figurent sur la piéce d’identité
si un champs indique en rouge: « Cette valeur est requise et n’a pas pu être retrouvée » c’est quelle est incorrecte dans HEVA logiciel des licences.
Informations sur la qualification:
cocher et remplir les informations demandées dans les champs
information relative à la formation:
les documents remontent de GESASSO et cocher
Informations relatives au Test:
déposer le compte rendu d’examen pratique qui est dans GESASSO (actuellement il ne remonte pas de GESASSO il le sera prochainement)
Redevance:
Si vous êtes demandeur d’emplo cocher « oui » et fournir une attestation de prise en compte de la redevance par France Travail
sinon, joindre l’attestation de payement issue de la DGAC
demande effectuée sur: https://redevances.aviation-civile.gouv.fr/licence-de-pilote-de-planeur.html
Pour finir cliquer sur le bouton » Demander la validation de la demande au stagiaire »
LE STAGIAIRE:
Il va sur sa fiche GESASSO page d’accueil
un message l’informe pour la validation.
il clique sur le bouton
vérifie les information et coche les case
clique sur le bouton « envoyer la demande à la DSAC«
La demande est partie.
si un message apparait en rouge contacter dr_ato@cnvv.net
LE RP
Le RP suite l’état d’avancement de la demande sur Association / Operation en attente /Demandes de titre en attente.
Lorsque la demande disparait c’est qu’elle est validée par la DSAC