Responsabilités du Cdb

Le Commandant de Bord ( Cdb ou PIC) est responsable de l’exécution sûre du vol.

  • Il est responsable de la sécurité à bord, de la poursuite ou interruption d’un vol pour raison de sécurité.
  • Il n’entreprend un vol que s’il est certain que l’aéronef est navigable , que la visité pré-vol est effectuée
  • Il refuse de transporter des personnes pouvant constituer un risque pour la sécurité du planeur,ou qui sont sous l’influence de substances .
  • En phase critique il doit être aux commandes.
  • Il rempli le carnet de route et y notifie tous défauts connus sur le planeur.

 

SAO.OP.120 Préparation du vol

Avant d’entamer le vol, le pilote commandant de bord s’assure à la fois :

  1. que les installations requises pour le fonctionnement sûr du planeur conviennent pour le type de vol prévu ;
  2. que les conditions météorologiques permettront d’effectuer le vol en toute sécurité ;
  3. que, dans le cas d’un planeur motorisé et lorsqu’il est prévu d’utiliser le moteur, la quantité de carburant ou d’autres formes d’énergie suffira pour assurer le vol en toute sécurité.

 

SAO.GEN.130 Responsabilités du pilote commandant de bord

Le pilote commandant de bord :

a) est responsable de la sécurité du planeur ainsi que des personnes transportées à bord au cours des opérations effectuées avec le planeur;

b) est responsable de l’entreprise, la poursuite ou l’interruption d’un vol dans l’intérêt de la sécurité ;

c) s’assure que toutes les procédures opérationnelles et listes de vérification applicables sont respectées ;

d) entreprend un vol uniquement s’il a la certitude que toutes les exigences opérationnelles sont respectées comme suit :

1. le planeur est en état de voler ;

2. le planeur est dûment immatriculé ;

3. les instruments et équipements requis pour l’exécution de ce vol sont installés à bord du planeur et fonctionnent correctement ;

4. la masse du planeur et son centre de gravité sont tels que le vol peut être exécuté dans les limites définies par le manuel de vol de l’aéronef ;

5. tous les équipements et les bagages sont correctement chargés et attachés et une évacuation d’urgence reste possible ; et

6. les limitations opérationnelles du planeur indiquées dans le manuel de vol de l’aéronef ne seront dépassées à aucun moment du vol ;

e) s’assure que la visite prévol a été effectuée conformément aux prescriptions du manuel de vol de l’aéronef ;

n’exerce pas de fonctions à bord d’un planeur :

1. lorsqu’il est dans l’incapacité d’exercer ses fonctions pour une raison quelconque, notamment du fait d’une blessure, d’une maladie, d’un traitement médical, de la fatigue ou des effets de psychotropes, ou s’il ne se sent pas en état d’exercer ses fonctions ;

2. s’il ne remplit pas les conditions médicales applicables ;

g) refuse de transporter ou débarque toute personne ou tout bagage pouvant constituer un risque potentiel pour la sécurité du planeur ou des personnes transportées à bord ;

h) n’autorise pas le transport à bord du planeur d’une personne qui semble être sous l’influence de substances psychotropes au point d’être susceptible de compromettre la sécurité du planeur ou des personnes transportées à bord ;

i) veille, lors des phases critiques du vol ou lorsqu’il l’estime nécessaire dans l’intérêt de la sécurité, à ce que toutes les personnes à bord soient assises et aient attaché leur ceinture de sécurité ;

j) pendant le vol :

1. garde sa ceinture de sécurité attachée ; et

2. reste aux commandes du planeur en permanence, sauf si un autre pilote prend les commandes.

k) dans une situation d’urgence exigeant une décision et une réaction immédiates, prend toute mesure qu’il estime nécessaire dans ces circonstances. Il peut, dans un tel cas, s’écarter des règles, ainsi que des procédures et méthodes opérationnelles dans la mesure nécessaire pour garantir la sécurité ;

l) ne poursuit pas le vol au-delà de l’aérodrome ou du site d’exploitation le plus proche accessible compte tenu des conditions météorologiques lorsque ses capacités à exercer ses fonctions sont nettement réduites pour des raisons telles que la fatigue, une maladie, un manque d’oxygène ou tout autre motif ;

m) enregistre les données d’utilisation et tous les défauts connus ou présumés du planeur à la fin du vol ou d’une série de vols dans le compte rendu matériel ou le carnet de route ;

n) informe sans délai et par le moyen le plus rapide l’autorité responsable des enquêtes de sécurité de l’État sur le territoire duquel s’est produit l’événement, ainsi que les services d’urgence de cet État, de tout incident grave ou accident impliquant le planeur ;

o) soumet sans délai un rapport sur un acte d’intervention illicite à l’autorité compétente et informe l’autorité locale désignée par l’État sur le territoire duquel l’intervention illicite a eu lieu ; et

p) signale sans délai à l’unité appropriée des services de la circulation aérienne (ATS) toute condition météorologique ou de vol dangereuse susceptible d’avoir une incidence sur la sécurité d’autres aéronefs.