Les textes EASA

Attention: les seules textes officielles sont ceux édités par l’agence européenne 


Pour le planeur utiliser le règlement 2018/1976 et le 2020/1976 (qui sera intégré dans le 2018/1976)

( SOA) RÈGLEMENT (CE) No 2018/1976 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du  14 décembre 2018

établissant des règles détaillées concernant l’exploitation de planeurs conformément au règlement
(UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil

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Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to 2018/1976
(en anglais)
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(SFCL) RÈGLEMENT D’ EXÉCUTION (UE) 2020/358 DE LA COMMISSION du 4 mars 2020

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1976 en ce qui concerne les licences de pilote de planeur

SFCL-2020/358

Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to 2020/358
(en anglais)
AMCetGMpourSFCL

 

(avion) RÈGLEMENT (UE) N o 1178/2011 DE LA COMMISSION  du 3 novembre 2011

Déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l’aviation civile conformément au règlement (CE) n o 216/2008 du Parlement européen et du Conseil. (Version 11 du 21/12/2019)

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/359 DE LA COMMISSION du 4 mars 2020

modifiant le règlement (UE) no 1178/2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l’aviation civile conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil.

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Acceptable Means of Compliance  and Guidance Material  to Part-FCL1 
(en anglais)

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(traduction de courtoisie)

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RÈGLEMENT (CE) No 216/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 février 2008

Concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et abrogeant la directive 91/670/CEE

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DIRECTIVE 2003/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 juin 2003 concernant les comptes rendus d’événements dans l’aviation civile

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Acceptable Means of Compliance  and Guidance Material  to Part-FCL1 
(en anglais)

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(traduction de courtoisie)

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Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Part-MED1
(en anglais)
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RÈGLEMENT (UE) N o 965/2012 DE LA COMMISSION du 5 octobre 2012
déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) n o 216/2008 du Parlement européen et du Conseil

 

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Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to 965/2012
(en anglais)

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