Documents de Bord

SAO.GEN.155 Documents, manuels et informations devant se trouver à bord

a) L’ensemble des documents, manuels et informations suivantes sont transportés à bord lors de chaque vol, sous la forme d’originaux ou de copies :

  1. le manuel de vol de l’aéronef (AFM), ou document(s) équivalent(s) ;
  2. les données détaillées du plan de vol circulation aérienne (ATS) déposé, lorsque celles-ci sont exigées conformément à la section 4 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 923/2012 de la Commission (*) ;
  3. les cartes actualisées et appropriées pour la zone du vol prévu ;
  4. toute autre documentation pouvant être pertinente pour le vol ou qui est exigée par les États concernés par ce vol ;
  5. les procédures et informations relatives aux signaux visuels à utiliser par un aéronef d’interception et un aéronef intercepté.

b) De plus, lorsqu’une déclaration est requise conformément au point SAO.DEC.100, une copie de cette déclaration doit être transportée à bord de chaque vol.

c) Lorsqu’ils ne sont pas transportés à bord, l’ensemble des documents, manuels et informations suivantes restent à disposition dans les bureaux de l’aérodrome ou du site d’exploitation sous la forme d’originaux ou de copies :

  1. le certificat d’immatriculation ;
  2. le certificat de navigabilité, y compris les annexes ;
  3. le certificat d’examen de navigabilité ;
  4. le certificat acoustique, si un certificat acoustique a été délivré pour un planeur motorisé ;
  5. la licence radio de l’aéronef, lorsque le planeur est équipé de matériel de radiocommunication conformément au point SAO.IDE.130 ;
  6. le ou les certificats d’assurance de responsabilité civile ;
  7. le carnet de route, ou équivalent.

d) Par dérogation aux points a) et b), les documents, manuels et informations qui y sont mentionnés peuvent être conservés dans les bureaux de l’aérodrome ou du site d’exploitation pour les vols :

  1. dont il est prévu qu’ils resteront en vue de l’aérodrome ou du site d’exploitation ; où
  2. qui restent dans les limites d’une distance ou zone déterminée par l’autorité compétente.

e) À la demande de l’autorité compétente, le pilote commandant de bord ou l’exploitant met à la disposition de celle-ci les documents originaux dans le délai fixé par l’autorité, qui ne peut être inférieur à 24 heures.

 

(*) Règlement d’exécution (UE) no 923/2012 de la Commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l’air communes et des dispositions opérationnelles relatives aux services et procédures de navigation aérienne et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 1035/2011, ainsi que les règlements (CE) no 1265/2007, (CE) no 1794/2006, (CE) no 730/2006, (CE) no 1033/2006 et (UE) no 255/2010 (JO L 281 du 13.10.2012, p. 1).

 

AMC1 SAO.GEN.155 Documents, manuels et informations à emporter

GÉNÉRAL

(a) En cas de perte ou de vol de documents, manuels et informations à transporter, l’opération peut se poursuivre jusqu’à ce que le vol atteigne la base ou un lieu où un document de remplacement peut être fourni.

(b) Les documents, manuels et informations peuvent être disponibles sous une forme autre que celle imprimée. Un support de stockage électronique devrait être acceptable si l’accessibilité, la facilité d’utilisation et la fiabilité peuvent être garanties.

 

GM1 SAO.GEN.155 (a) (1) Documents, manuels et informations à emporter

AFM OU DOCUMENT ÉQUIVALENT

a) «AFM ou document (s) équivalent (s)»: le manuel de vol du planeur ou tout autre document contenant les informations nécessaires à l’utilisation du planeur conformément aux termes de son certificat de navigabilité.

(b) Au moins les limitations d’utilisation, les procédures normales et d’urgence sont disponibles pour le pilote en cours d’exploitation en fournissant les sections spécifiques du manuel de vol ou par d’autres moyens (plaques, cartes de référence rapide, par exemple) permettant d’atteindre l’objectif recherché.

 

AMC1 SAO.GEN.155 (a) (3) Documents, manuels et informations à emporter

CARTES AÉRONAUTIQUES ACTUELLES ET APPROPRIÉES

  1. a) Les cartes aéronautiques transportées devraient contenir des données appropriées aux règles de la circulation aérienne, aux règles de l’air, aux altitudes de vol, à la région, à la route et à la nature de l’opération applicables. Une attention particulière devrait être accordée à la distribution de représentations textuelles et graphiques de :

(1) données aéronautiques, y compris, selon la nature de l’opération :

i) structure de l’espace aérien ;

ii) fréquences de communication ;

(iii) les zones interdites, réglementées et dangereuses ; et

(iv) les sites d’autres activités pertinentes pouvant présenter un danger pour le vol ; et

(2) des données topographiques, y compris des données de terrain et d’obstacles.

(b) Une combinaison de différentes cartes et de données textuelles peut être utilisée pour fournir des données adéquates et à jour.

c) Les données aéronautiques devraient correspondre au cycle actuel de régulation et de contrôle de l’information aéronautique (AIRAC).

d) Les données topographiques devraient être relativement récentes, eu égard à la nature de l’opération envisagée.

GM1 SAO.GEN.155 (a) (4) Documents, manuels et informations à emporter

DOCUMENTS POUVANT ÊTRE PERTINENTS AU VOL OU EXIGÉS PAR LES ÉTATS CONCERNÉS PAR LE VOL

(a) Tout autre document pouvant être pertinent pour le vol ou requis par les États concernés par le vol peut inclure, par exemple, des formulaires pour se conformer aux exigences de compte rendu.

(b) Les États concernés sont ceux d’origine, de survol et de destination du vol.

GM1 SAO.GEN.155 (a) (5) Documents, manuels et informations à emporter

PROCÉDURES ET SIGNAUX VISUELS À UTILISER PAR LES AÉRONEFS INTERCEPTANTS ET INTERCEPTÉS

Les procédures et les informations sur les signaux visuels utilisées dans l’espace aérien des États membres de l’UE par les aéronefs interceptés et interceptés sont celles décrites dans le règlement (UE) n ° 923/20125 (les règles de l’air européennes normalisées (SERA)).

AMC1 SAO.GEN.155 (c) (2) Documents, manuels et informations à emporter

CERTIFICAT DE NAVIGABILITÉ

Le certificat de navigabilité devrait être un certificat de navigabilité standard, un certificat de navigabilité restreint ou une autorisation de vol délivré conformément au règlement (UE) n ° 748/20126.

GM1 SAO.GEN.155 (c) (7) Documents, manuels et informations à emporter

JOURNAL DE JOURNAL OU EQUIVALENT

Par « carnet de route ou équivalent», on entend la possibilité de consigner les informations requises dans une documentation autre qu’un journal de bord, telle que le plan de vol exploitation ou le journal technique du planeur.

SAO.GEN.160 Carnet de route

Pour chaque vol ou série de vols, les détails concernant le planeur, son équipage et chaque voyage sont consignés dans un journal de bord ou un document équivalent.

AMC1 SAO.GEN.160 Journal de trajet

GÉNÉRAL

(a) Le carnet de route, ou son équivalent, devrait inclure les éléments suivants, le cas échéant :

(1) nationalité et enregistrement du planeur ;

(2) date ;

(3) nom du ou des membres de l’équipage de conduite ;

(4) affectation du ou des membres de l’équipage, le cas échéant ;

5) lieu de départ ;

6) lieu d’arrivée ;

(7) heure de départ ;

(8) heure d’arrivée ;

(9) heures de vol ;

10) nature du vol ;

11) incidents et observations, le cas échéant ; et

(12) signature du commandant de bord.

(b) Les informations ou parties de celles-ci peuvent être enregistrées sous une forme autre que celle imprimée. L’accessibilité, la convivialité et la fiabilité doivent être assurées.