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Arrêté(.) du 17 août 1978 relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur, modifié par les Arrêtés du 17 novembre 1981, du 22 octobre 2001, du 11 janvier 2002.par l’arrêté du 27 juin 2008  Modifié dans l’attente de la Modification de  l’arrêté du 28 juillet 20011

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-. Arrêté(.) du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants non professionnels de l’aviation civile (personnels de conduite des aéronefs).

modifié par les Arrêtés du 17 novembre 1981, du 17 mai 1982, du 16 mai 1983, du 12 janvier 198, du 19 juin 1984, du 5 décembre 1984, du 23 mai 1985, du 3 juin 1986, du 9 mars 1987, du 28 octobre 1987, du 29 janvier 1988, du 17 février 1988, du 24 novembre 1988, du 31 mars 1989, du 10 avril 1989, du 23 novembre 1990, du 20 janvier 1992, du 5 juin 1992, du 22 décembre 1992, du 7 mars 1994, du 17 juin 1994, du 17 octobre 1994, du 17 octobre 1994, du 27 juin 2008

Modifié par l’arrêté du 04 mars 2015 ( voir arrêté en bas de page).

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Arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l’aéronautique civile (personnels de conduite des aéronefs à l’exception du personnel des essais et réception), modifié par les Arrêtés, du 17 mai 1982, du 13 avril 1983, du 6 février 1984, du 5 novembre 1984, du 12 mars 1985, du 29 juillet 1987, du 6 novembre 1987, du 2 mars 1988, du 1er avril 1988, du 28 octobre 1988, du 11 mai 1989, du 16 mai 1990, du 23 juillet 1990, du 10 juillet 1991, du 21 novembre 1991, du 2 octobre 1992, du 8 mars 1993, du 18 mars 1993, du 25 octobre 1993, du 29 mars 1994, du 13 septembre 1994, du 5 octobre 1994, du 8 mars 1995, du 8 mars 1995, du 5 avril 1995, du 29 février 1996, du 24 décembre 1996, du 16 septembre 1997, du 25 septembre 1997, du 8 septembre 1998, du 11 février 1999, du 29 mars 1999, du 8 juin 1999, du 1er septembre 1999, du 27 janvier 2000, du 2 janvier 2001, du 14 septembre 2001, du 19 avril 2002, du 5 novembre 2002, du 17 juin 2003, du 2 février 2004, du 17 septembre 2004 .

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Arrêté du 23 août 1984 portant équivalence du brevet d’État d’enseignement sportif de vol à voile, confirmé par l’A. du 23 décembre 1991 complétant l’A. du 30 juillet 1965 qui fixe la liste des diplômes ouvrant droit à l’exercice de la profession d’éducateur physique ou sportif, modifié par l’arrêté du 26 octobre 2004 portant équivalence entre le brevet et la licence de pilote planeur assortis d’une qualification d’instructeur de vol à voile et le brevet d’Etat d’éducateur sportif du deuxième degré .

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Instruction du 21 janvier 1986 relative à la formation des pilotes non professionnels d’avion au remorquage de planeur, modifiée par l’instruction du 26 juin 1992 (JO du 6 juillet 1992,)

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Arrêté du 2 décembre 1988 relatif à l’aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l’aviation civile, Abrogé et remplacé par le règlement européen   PART-MED.    Lire le Texte:cliquez ici

 

Arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale, modifié par les Arrêtés du 12 janvier 1993, du 4 août 1993, du 17 juin 1994, du 8 mars 1995, du 29 janvier 1996, du 29 octobre 1996, du 10 février 1997, du 24 mars 1997, du 19 juin 1998, du 27 octobre 1998, du 13 août 1999, du 27 janvier 2000, du 4 mai 2000, du 10 juillet 2000, du 16 juillet 2001, du 2 décembre 2002, du 9 avril 2003, du 29 juin 2004.

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– Arrêté du 5 novembre 2002 Relatif à l’aptitude physique et à la formation des personnes atteintes d’un handicap moteur sévère d’origine ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou neurologique pour l’exercice de fonctions de pilote.

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Arrêté du 2 juillet 2007 fixant les conditions et les modalités de la formation spéciale exigée des pilotes d’avions et de planeurs pour la pratique de la voltige aérienne.(JO du 11 août 2007,)

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Instruction du 01 juillet 2008, relative à l’examen théorique du brevet de pilote de planeur

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– Arrêté du 28 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 17 août 1978 modifié relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur et l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile.

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– Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants non professionnels de l’aviation civile

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Arrêté du 4 mars 2015 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 17 août 1978 relatif à l’examen pour l’obtention du brevet et de la licence de pilote de planeur. Conversion des licences

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Arrêté du 7 août 2015 modifiant l’arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l’aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs). Application de la PART MED  à compter du 01 octobre 2015

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